Informations légales
Le présent site est édité par la société Occitanie Habitat & Construction, EURL au capital social de 15 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse sous le numéro RCS Toulouse 848 305 214, SIRET 848 305 214 00021, numéro de TVA intracommunautaire FR29 848 305 214.
Gérant : M. Rémi Cabanié.
Siège social : 33 avenue de Muret, 31300 Toulouse, France.
Téléphone : 05 61 42 76 30.
Email : [email protected].
Le site est hébergé par la société Ionos SARL, 7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France.
Le directeur de la publication du site est M. Rémi Cabanié, en sa qualité de gérant d'Occitanie Habitat & Construction.
Occitanie Habitat & Construction a souscrit une assurance de responsabilité civile décennale auprès de la SMABTP, conformément à l'article 1792 du Code civil, ainsi qu'une assurance de responsabilité civile professionnelle. Nos travaux ouvrent droit à la garantie de parfait achèvement (art. 1792-6 du Code civil), à la garantie biennale de bon fonctionnement et à la garantie décennale. L'entreprise est titulaire de la qualification RGE Qualibat et exécute ses ouvrages dans le respect des DTU et des normes NF applicables.
L'ensemble des textes, visuels et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive d'Occitanie Habitat & Construction, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Toulouse seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.